Certificats
 
Certificat de Qualité CE

La signe CE, concerne les produits couverts par les Directives de la Nouvelle Approche préparées dans le cadre de la Police de Nouvelle Approche adoptée en 1985 dans le cadre de la législation technique de la Communauté Européenne et est une signe de la communauté précisant que les produits sont en conformité avec les directives concernées de CE et qu’ils sont passés toutes les activités d’évaluation de conformité nécessaire. La signe CE, pendant qu’elle se formait au début, des initiales des mots « Conformité Européenne » qui en Français voulait dire « Conformité aux normes Européenne », depuis l’an 1995 est utilisée comme les initiales des mots "Community Europe" et est symbolisée comme ci-dessous.
Les directives publiées dans le cadre de la Police de Nouvelle Approche ;la description du produit, les risques qu’il possède, les conditions de sécurité minimum qu’il doit posséder, les procédures d’évaluation de conformité sont décrits en détail. 
 La signe CE ne procure pas une garantie de qualité au consommateur, elle montre seulement que le produit possède les conditions de sécurité minimum. La signe CE, donnant d’un part au consommateur l’information sur la sécurité du produit, d’autre part, au niveau commercial, sert comme un passeport lors de la circulation du produit d’un pays à l’autre. Un produit dans le cadre de Nouvelle Approche dont doit porter cette signe, doit porter la signe CE pour pouvoir entrer dans un pays de Communauté Européenne.
Comme « La signe CE" est une signe intégrée sur les produits étant dans le cadre des Directives de Nouvelle Approche de la Communauté Européenne qui doivent être respectées, il est obligatoire que les produits qui seront présentés dans le marché des pays étant membres de CE et dans le cadre de la législation en question. C’est-à-dire, ce signe sert comme un passeport pour la circulation libre des produits dans le pays de la CE.Comme la Turquie adoptera la législation de la Communauté Européenne en l’harmonisant, par la législation concernée entrant en vigueur, les produits qui seront présentés au marché dans notre pays devront aussi porter ce signe.
Le fabricant est responsable de présenter au marché les produits avec le signe de CE. Mais ; si le fabricant ou le représentant du fabricant ne sont pas dans la Communauté Européenne, l’importateur doit porter cette responsabilité. C’est-à-dire, l’importateur doit garantir que les produits qu’il importe sont en conformité avec les normes CE. Différentes alternatives sont proposées pour que le fabricant puisse intégrer ce signe sur le produit;
* la conformité aux conditions de sécurité de la directive pour certains produits aux risques bas (comme certains machines) peut être testé par le fabricant et le signe CE peut être intégré parle fabricant sur le produit par la déclaration de conformité issue par ce dernier.
* Quant aux produits aux risques élevées (comme certain appareils médicaux et certains machines) ils doivent être testés par des Institutions de certification et de test (Institutions accréditées – Notified Bodies) publiées sur la Gazette Officielle de la Communauté Européenne. Suite l’examen de l’institution accréditée, le fabricant pourra intégrer le signe CE sur le produit.


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